COMPLIANCE ET M&A

COMPLIANCE ET M&A

6 MAI 2021 – CONFERENCE PETIT DEJEUNER – PARIS

Compliance et M&A

La fusion-acquisition, Mergers and Acquisitions (M&A), désigne l’achat d’une ou plusieurs sociétés par une ou plusieurs autres, acquisition qui conduit parfois à la création d’une nouvelle entité. Ces fusions-acquisitions doivent permettre aux entreprises de renforcer leur position dans leur secteur, d’accéder à de nouveaux marchés, d’acquérir de nouvelles compétences, de faire des économies d’échelle et, dans certains cas, de se diversifier et de s’ouvrir sur l’international. Autour du film « A PRICE WORTH PAYING ? » qui offre un cas pratique de ce qui peut arriver dans le cadre d’une opération de M&A avec les questions qui se posent sur le rôle des différentes parties prenantes au sein de la société, les luttes d’influences, les divergences d’intérêts, l’enquête interne et plus généralement les risques, nous allons traiter les problèmes de compliance qui se posent. Nous exposons dans cette conférence une palette de problèmes rencontrés et la ou les manières (contractuellement ou à travers des process) que nous avons imaginées pour régler ces problèmes ou en atténuer l’impact.

Voici le teaser :https://vimeopro.com/dechertllp/a-price-worth-paying 

COMPLIANCE & ORGANISMES SANS BUT LUCRATIF

COMPLIANCE – Organismes sans but lucratif (fondations & associations)

 LE 8 AVRIL 2021 de 9H00 à 12H30 

Dans un contexte de plus en plus complexe, où les règlementations de conformité s’inscrivent durablement dans les gouvernances et la gestion des risques des institutions publiques et privées, qu’en est-il des obligations à la charge des organismes sans but lucratif ?

Les règlementations de conformité s’appliquent aussi à ces organismes et les autorités de contrôles n’hésitent pas les contrôler pour s’assurer de la mise en place des programmes de conformité. En plus des réglementations sectorielles, ces organismes doivent également prévenir les risques de comportements non éthiques en tout genre (atteintes aux données personnelles, fraude et lutte contre le terrorisme, corruption…).

COMPLIANCE & LOI SAPIN II : LA CARTOGRAPHIE DES RISQUES -2 ème Partie

Tout sur la Cartographie des Risques et sa mise à jour – le 11 mars 2021

Lors de cette conférence seront abordés les thèmes Compliance & Loi Sapin II : La cartographie des risques et sa corrélation avec les autres mesures de la Loi Sapin II.

Les objectifs sont :

– partir de la cartographie des risques pour bâtir son programme de conformité,

– quels les points d’attention particuliers doivent-être posés pour faire vivre sa cartographie ?

COMPLIANCE & IA : L’APPORT DES TECHNOLOGIES D’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE AUX FONCTIONS RISK & COMPLIANCE

L’APPORT DES TECHNOLOGIES D’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE AUX FONCTIONS RISK & COMPLIANCE

 LE 11 FEVRIER 2021 de 9H00 à 12H30 

COMPLIANCE ET IA – 1ERE PARTIE :  le 11 FEVRIER 2021

L’exercice du rôle et prérogatives qui incombent aux fonctions Compliance, Contrôle, Audit, pour s’assurer du respect des règles internes et régulations externes à l’échelle mondiale, s’avère complexe et de plus en plus ambitieux ; tant le périmètre de connaissance (réglementaire, métier, business,…) et de contrôle est vaste et les risques de dysfonctionnements toujours présents aux différentes strates des organisations.

En complément du volet prévention, ces fonctions d’ »Assurance » peuvent aujourd’hui s’appuyer sur les technologies d’Intelligence Artificielle Cognitive, puissant levier exploitant la quantité gigantesque d’information disponible en entreprise, pour détecter ces dysfonctionnements : support à la gestion du risques « Tiers », violation de réglementations, potentiels schémas de corruption, collusion et fraude.

COMPLIANCE & LOI SAPIN II : LA CARTOGRAPHIE DES RISQUES – 1ère Partie _ Teaser

Nous sommes heureux de vous présenter le teaser de la conférence qui s’est déroulée le 15 Décembre dernier en présence de Christophe Curtelin (Avocat associé chez Vasco Avocats – Certified Arbitrator), Antoine Labaune (Head of Ethics, Risks and performance chez Egis BU MENS) et Daniel Pinazo (Compliance Solution Manager France & Iberia au Bureau Van Dijk, filiale de Moodies).

 LE 15 DÉCEMBRE 2020 de 9H00 à 12H30 

Première partie d’une formation complète en 3 conférences sur les principaux enjeux et défis causés par la législation Sapin 2 et tout particulièrement la cartographie des risques Sapin 2, nous répondrons à cette première question que toutes les sociétés se posent : 

qu’est-ce que la cartographie des risques ? 

L’IRC lance une formation complète en 3 parties sur les principaux enjeux et défis causés par la législation Sapin 2 et tout particulièrement la cartographie des risques Sapin 2. 

En 3 conférences, nous répondons aux principales questions posées par les sociétés à savoir : 

• Qu’est-ce que la cartographie des risques ? 

• Comment la bâtir (méthodologie) ? 

• Quelles sont les contraintes inhérentes à ce document ? 

• Comment définir son échelle de cotation ? 

• Comment la mettre à jour ? 

L’objectif de ces 3 conférences : repartir avec les clés opérationnelles pour mettre en place cette mesure phare de la loi Sapin mais aussi et surtout transformer cette contrainte en véritable opportunité. 

Cette conférence en est la première partie. 

La 2ème conférence – le 11 mars 2021 

Lors de cette conférence seront abordés les thèmes Compliance & Loi Sapin II : La cartographie des risques et sa corrélation avec les autres mesures de la Loi Sapin II. 

Les objectifs sont : 

– partir de la cartographie des risques pour bâtir son programme de conformité, 

– quels les points d’attention particuliers doivent-être posés pour faire vivre sa cartographie ? 

La 3ème conférence – le 14 avril 2021 

Lors de cette conférence, seront abordés les thèmes Compliance & Loi Sapin II : La cartographie des risques et sa mise à jour (Risques génériques, M&A, intermédiaires…). Les objectifs sont de fournir les clés de compréhension sur : 

– comment appliquer en day-to-day et de manière pragmatiques les rendus de la cartographie des risques ? 

– pourquoi et comment mettre à jour sa cartographie des risques ?

LES OUTILS DE LA COMPLIANCE

Comme les précédents cycles consacrés au thème général de la Compliance et visant à construire un « Droit de la Compliance », ayant vocation comme eux à être publiés, ce cycle prend un aspect particulier de cette branche du Droit en train de s’élaborer, qui s’est appliqué avant même d’avoir été conçu. Puisque le pragmatisme a précédé, voire a prévalu, le thème retenu cette année est : Les outils de la Compliance.

Dalloz avocats – Compliance

Avec ce titre consacré à l’avocat et la compliance, l’ouvrage reprend les dossiers de la revue Dalloz Avocats consacrés à l’étude d’un concept d’actualité à la rencontre du droit et de l’opérationnel et destiné à sécuriser l’entreprise, ses collaborateurs et ses partenaires. Après une définition de la compliance,